Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CHATEAU SEGUR D ARSAC
Numéro de dépôt :
1139851
Date de dépôt :
02/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHATEAU SEGUR D ARSAC
Déposée le 2 mai 1980 par SOCIETE FRANCAISE POUR L'AGRICULTURE ET L'AVICULTURE - SOFAGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU SEGUR D ARSAC »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU SEGUR D ARSAC est expirée depuis le 2 mai 1990.
SOCIETE FRANCAISE POUR L'AGRICULTURE ET L'AVICULTURE - SOFAGA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057
Inscription - Renonciation totale n°10919 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°10919 - Publication au BOPI